Mentions
légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez sur cette page les mentions légales obligatoires concernant le site www.amossys.fr
Préambule
Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site Internet https://www.amossys.fr édité par la S.A.S. AMOSSYS, ci-après appelée AMOSSYS.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Responsabilités
La société AMOSSYS décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en lien. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de AMOSSYS, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
- Dénomination sociale : SAS AMOSSYS, capital de 38 000 euros, téléphone : 02 99 23 15 79.
- Siège social : 11 rue Maurice Fabre, 35000 RENNES
- Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 493 348 890
- Numéro individuel d’identification fiscale : FR21493348890
- Directeur de la publication : Frédéric REMI, Directeur Général.
- Contact : [email protected].
Réalisation
Service communication Almond
7 avenue de la Cristallerie, 92310 SEVRES
01 46 48 20 00
Hébergement
Le site est hébergé par WP Engine :
WP Engine
504 Lavaca Street, Suite 1000
Austin, Texas 78701
United States
1-877-973-6446
Les données du site sont hébergées dans un datacenter européen.
Amossys (ci-après « la société » ou « nous ») attache une grande importance à la protection et au respect de votre vie privée.
Par conséquent, la société s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel soient effectués conformément au Règlement UE n°2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »), entré en application le 25 mai 2018 ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018.
Droits d'auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de AMOSSYS ou de tiers ayant autorisé AMOSSYS à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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